ENVIRONNEMENT

Le maintien des moyens budgétaires alloués au CEREMA : une nécessité pour les collectivités littorales

Publié le : 28/10/2024 28 octobre oct. 10 2024 08h15 08 15
Collectivités / Environnement / Environnement
Moyens budgétaires collectivités littorales
Le CEREMA est un outil absolument indispensable dans la gestion des défis climatiques qui se proposent aux collectivités dès à présent. C'est no...

Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie

Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024 09h56 09 56
Collectivités / Environnement / Environnement
Gestion trait de côte Occitanie
La Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies régionales de gestion intégrée du trait de côte : un document d’orient...

ZAN et recul du trait de côte

Publié le : 07/10/2024 07 octobre oct. 10 2024 15h51 15 51
Collectivités / Environnement / Environnement
Zan et trait de côte
Pour concilier l’objectif ZAN et les politiques d’adaptation au recul du trait de côte, il est prévu une méthode de calcul particulière pour les...

Érosion littorale : L’exemple du département de Charente-Maritime

Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024 09h18 09 18
Collectivités / Environnement / Environnement
Erosion littorale Charente-Maritime
Dans la gestion du trait de côte, et dans la gouvernance adaptée à cette situation, les collectivités ont leur place, avec toutefois une approche...

L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque

Publié le : 16/09/2024 16 septembre sept. 09 2024 09h25 09 25
Collectivités / Environnement / Environnement
L'érosion côtière
Faire face au recul du trait de côte engage, nous le savons, un grand nombre de questions juridiques évidemment, mais d’abord et avant tout des e...

L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024

Publié le : 13/09/2024 13 septembre sept. 09 2024 15h22 15 22
Collectivités / Environnement / Environnement
Trait de cote
Le CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la transition écologique et la cohésion des territoires. Il dispose de plu...

Gestion de l’eau : une circulaire ministérielle pour poursuivre la mise en œuvre locale du « Plan Eau »

Publié le : 18/07/2024 18 juillet juil. 07 2024 08h26 08 26
Collectivités / Environnement / Environnement
Gestion de l'eau
Le 30 mars 2023, le Gouvernement publiait son « plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau », dit « Plan Eau », pour faire f...

Nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte : le cadre réglementaire s’étoffe

Publié le : 17/07/2024 17 juillet juil. 07 2024 11h51 11 51
Collectivités / Environnement / Environnement
Environnement et recul du trait de côte
Un décret n°2024-638 publié au Journal Officiel le 29 juin 2024 précise les modalités d’application du nouveau droit de préemption pour l’adaptat...

Sur-fréquentation maritime des côtes : vers un élargissement des pouvoirs de police municipale en mer ?

Publié le : 08/07/2024 08 juillet juil. 07 2024 10h13 10 13
Collectivités / Environnement / Environnement
Fréquentation maritime côtes
Dans un communiqué publié le 27 mai 2024, l’Association des Maires de France (AMF), l’Association Nationale des Elus des Littoraux (ANEL) et Fran...
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